Patricia Martinon


De: Patricia Martinon
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000028454324(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201411/01/2014
De: Patricia Martinon
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000026194631(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201217/07/2012
De: Patricia Martinon
suppléante
Objet:
membres du comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite
représentants de l'administration
Par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite
MENF1100573A(source BOEN)
désignation
05 Janvier 201205/01/2012
De: Patricia Martinon
attachées principales d'administration
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation-recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000022454941(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201010/07/2010
De: Patricia Martinon
attachées principales d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
5
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000021637594(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 201008/01/2010
De: Patricia Martinon
attachées principales d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020176806(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200931/01/2009
De: Patricia Martinon
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
4
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019123909(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Patricia Martinon
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes liés au recrutement et à la gestion des personnels contractuels des établissements d'enseignement agricole privés, dans le cadre
du décret n° 89-406 du
20 juin 1989
relatif aux contrats liant l'Etat et les enseignants des établissements
mentionnés à l'article L. 813-8 du code rural. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000426769(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200722/02/2007
De: Patricia Martinon
attachées d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632848(source JORF)
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Martinon (Patricia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
attachés d'administration centrale
date_debut="1999-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000756865(source JORF)
nomination
29 Juin 200129/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.